1139946 résultats trouvés
- Question écrite n° 78538 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Personnes agees - Politique a l'egard des personnes agees - Carnet de sante; creation
- Question écrite n° 78539 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Certificat d'aptitude pedagogique a l'enseignement secondaire; breton; creation; consequences; langues et cultures regionales
- Question écrite n° 7853 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Decorations - Legion d'honneur - Remise de la legion d'honneur a un magistrat par le ministre de l'interieur
- Question écrite n° 78540 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Enseignants; utilisation du titre de professeur; cas d'espece
- Question écrite n° 78541 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Formation professionnelle et promotion sociale - Etablissements: Pyrenees-Orientales - Rivesaltes; centre de formation professionnelle des adultes; sections de formation aux metiers de l'informatique; creation
- Question écrite n° 78542 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Don du sang; hopitaux et cliniques; transfusions repetees sur un meme patient; tarifs
- Question écrite n° 78543 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Don du sang; autorisations d'absence
- Question écrite n° 78544 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Sante publique - Maladies et epidemies - Maladies sexuellement transmissibles; statistiques
- Question écrite n° 78545 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Sante publique - Maladies et epidemies - Maladies sexuellement transmissibles; statistiques
- Question écrite n° 78546 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Departements et territoires d'outre-mer - Sante publique - Maladies et epidemies; maladies sexuellement transmissibles; lutte et prevention; statistiques
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