1137941 résultats trouvés
- Question écrite n° 20215 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Nouvelle-Caledonie - Suspension des poursuites contre des jeunes ayant trouble l'assemblee territoriale
- Question écrite n° 20217 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement - Comites et conseils - Hygiene et securite du travail; relations entre la commission de securite et les comites d'hygiene et de securite
- Question écrite n° 20220 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Transports urbains - RATP: autobus - Autobus affretes pour la fete de l'Humanite; publicite; moyens financiers
- Question écrite n° 20222 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement - Assurances - Eleves; assurances scolaires; information des parents
- Question écrite n° 20224 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement prive - Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements sous contrat d'association; moyens financiers; attitude des communes
- Question écrite n° 20226 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- SNCF - Fonctionnement - Baisse du nombre d'usagers
- Question écrite n° 20228 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Espace - Politique spatiale - Echec du lancement de la fusee Ariane; cout; moyens financiers
- Question écrite n° 20231 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Marne - Chalons-sur-Marne; Vitry-le-Francois; fonctionnement
- Question écrite n° 20233 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Farine - Prix et concurrence
- Question écrite n° 20234 de M. Marette Jacques
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Edition, imprimerie et presse - Imprimerie nationale - Edition d'un ouvrage consacre au general De Gaulle
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