1139915 résultats trouvés
- Question écrite n° 79024 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Marins des navires oceanographiques travaillant a l'etranger; exoneration; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79025 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Integration en milieu scolaire normal; consequences; allocations et ressources; assurance maladie maternite; prestations en nature
- Question écrite n° 79026 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime: Vendee - Les Sables-d'Olonne; emploi et activite; concurrence des marins pecheurs espagnols; incidents entre les bateaux franais et espagnols
- Question écrite n° 79027 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elections et referendums - Reglementation - Papiers d'identite; carte du combattant; valeur juridique
- Question écrite n° 79028 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elections et referendums - Reglementation - Papiers d'identite; carte du combattant; valeur juridique
- Question écrite n° 79029 de M. Garcin Edmond
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; natation synchronisee; suppression; consequences
- Question écrite n° 7902 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Organismes de formation professionnelle
- Question écrite n° 79030 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Personnel; animateurs; formation
- Question écrite n° 79031 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Affaires culturelles - Etablissements d'animation culturelle - Maisons des jeunes et de la culture; fonctionnement; moyens financiers; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79032 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Enseignants affectes a l'Union nationale du sport scolaire; remunerations
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