1139941 résultats trouvés
- Question écrite n° 79055 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Cooperation: ministere - Personnel - Contractuels de la cooperation technique; reinsertion professionnelle
- Question écrite n° 79056 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
- Question écrite n° 79057 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
- Question écrite n° 79058 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Travail et emploi: ministere - Services exterieurs: Hauts-de-Seine - Direction departementale du travail et de l'emploi; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79059 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires d'education physique et sportive de la ville de Paris titularises comme adjoints d'enseignement; affectation
- Question écrite n° 7905 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Handicapes - Allocations et ressources - Montant
- Question écrite n° 79060 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Bilan et perspectives; attitude de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salaries
- Question écrite n° 79061 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Sorties d'ecoles; police; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79062 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation
- Question écrite n° 79063 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Vetements de pret a porter; importations et exportations vers les pays de la CEE; statistiques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats