1137979 résultats trouvés
- Question écrite n° 20057 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Justice - Tribunaux d'instance - Contentieux relatifs aux elections professionnelles; decisions; notification aux parties
- Question écrite n° 20058 de M. Fontaine Jean
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: radiodiffusion et television - Television; FR3; emission du mercredi 8 septembre 1982; apologie de la drogue
- Question écrite n° 20060 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Ordre public - Attentats - Lutte et prevention; attitude du Gouvernement
- Question écrite n° 20062 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Affaires culturelles - Politique culturelle - Effectifs de personnel; statistiques pour 1981 et 1982, par activites culturelles et par regions
- Question écrite n° 20064 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Boissons et alcools - Cidre - Cidriculture; emploi et activite; cidre bouche; controle de la qualite; reglementation
- Question écrite n° 20066 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Communaute europeenne - Systeme monetaire europeen - Fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 20068 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Aides de l'Etat; bilan et perspectives
- Question écrite n° 20070 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Mineraux - Sel: Haut-Rhin - Creation d'une saline; capacite
- Question écrite n° 20072 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Toxicologie; comite scientifique d'experts cree par la commission; attitude de la France
- Question écrite n° 20074 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Demographie - Mortalite - Esperance de vie moyenne en France et en URSS
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