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Question écrite n° 79149 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Sports - Equitation et hippisme - Chevaux de course; proprietaire; moyens financiers; bilan et perspectives
Question écrite n° 7914 de M. Debré Michel
Date de dépôt : 11/01/1982
Communaute europeenne - Entreprises - Entreprises multinationales; consultation des travailleurs; proposition de directive etablie par la commission
Question écrite n° 79150 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Paris mutuels - Pari mutuel urbain; fonds collectes; statistiques; repartition
Question écrite n° 79151 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Loterie nationale - Tac o tac; fonds collectes; statistiques
Question écrite n° 79152 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Loterie nationale - Fonds collectes; statistiques; repartition
Question écrite n° 79153 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Loto sportif - Fonds collectes; statistiques; repartition
Question écrite n° 79154 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Loto - Fonds collectes; statistiques; repartition
Question écrite n° 79155 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Elevage - Chevaux - Chevaux lourds de boucherie; organisation de la production; soutien du marche
Question écrite n° 79156 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Paris mutuels - Pari mutuel urbain; courses; fonds collectes; statistiques; repartition
Question écrite n° 79157 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Viandes - Chevaux - Chevaux lourds; commerce; viandes debitees; statistiques