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Question écrite n° 79333 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 27/01/1986
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie; geologie
Question écrite n° 79334 de M. Vuillaume Roland
Date de dépôt : 27/01/1986
Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives; dentistes
Question écrite n° 79335 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 27/01/1986
Impot sur le revenu - Charges deductibles - Frais d'hospitalisation d'un conjoint age
Question écrite n° 79336 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 27/01/1986
Impot sur le revenu - Charges deductibles - Frais d'hospitalisation d'un conjoint age
Question écrite n° 79337 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 27/01/1986
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Moyens financiers; dotation globale de financement; versement
Question écrite n° 79338 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 27/01/1986
Logement - Amelioration de l'habitat - Fonds national d'amelioration de l'habitat; moyens financiers
Question écrite n° 79339 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 27/01/1986
Enseignement prive - Enseignement agricole - Etablissements; moyens financiers
Question écrite n° 7933 de M. Toubon Jacques
Date de dépôt : 11/01/1982
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Infirmiers; recrutement; centres hospitaliers specialises; intervention d'un syndicat professionnel
Question écrite n° 79340 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Prestations familiales - Allocations familiales - Reforme; budgetisation
Question écrite n° 79341 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Education: ministere - Personnel - Inspecteurs de l'apprentissage; statut