1142451 résultats trouvés
- Question écrite n° 78456 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Impots et taxes - Politique fiscale - Taxe sur certains frais generaux; taxe professionnelle; calcul
- Question écrite n° 78457 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Voirie - Routes: Cote-d'Or - Til-Chatel; route nationale 74; limitations de vitesse
- Question écrite n° 78458 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Agregation; session de 1986; dates
- Question écrite n° 78459 de M. Branger Jean-Guy
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Education: ministere - Personnel - Inspecteurs de l'apprentissage; statut
- Question écrite n° 7845 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Pharmaciens gerants hospitaliers; cumul des travaux hospitaliers et des travaux d'officine
- Question écrite n° 78460 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Vacances de Noel; vacances de printemps; date de rentree
- Question écrite n° 78461 de M. Ligot Maurice
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Politique economique et sociale - Investissements - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78462 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Oise - Pont-Sainte-Maxence; abbaye royale de Moncel; renovation; moyens financiers; aides de la CEE
- Question écrite n° 78463 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Partis et groupements politiques - Majorite - Rapports entre le parti communiste et le parti socialiste
- Question écrite n° 78464 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Armee - Armements et equipements - Chars AMX 30; concours de tir avec des chars etrangers
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