Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1142479 résultats trouvés

Question écrite n° 78458 de M. Vouillot Hervé: Date de dépôt : 30/12/1985; Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Agregation; session de 1986; dates
Question écrite n° 78459 de M. Branger Jean-Guy: Date de dépôt : 30/12/1985; Education: ministere - Personnel - Inspecteurs de l'apprentissage; statut
Question écrite n° 7845 de M. Daillet Jean-Marie: Date de dépôt : 11/01/1982; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Pharmaciens gerants hospitaliers; cumul des travaux hospitaliers et des travaux d'officine
Question écrite n° 78460 de M. Briane Jean: Date de dépôt : 30/12/1985; Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Vacances de Noel; vacances de printemps; date de rentree
Question écrite n° 78461 de M. Ligot Maurice: Date de dépôt : 30/12/1985; Politique economique et sociale - Investissements - Bilan et perspectives
Question écrite n° 78462 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 30/12/1985; Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Oise - Pont-Sainte-Maxence; abbaye royale de Moncel; renovation; moyens financiers; aides de la CEE
Question écrite n° 78463 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 30/12/1985; Partis et groupements politiques - Majorite - Rapports entre le parti communiste et le parti socialiste
Question écrite n° 78464 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 30/12/1985; Armee - Armements et equipements - Chars AMX 30; concours de tir avec des chars etrangers
Question écrite n° 78465 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 30/12/1985; Police - Fonctionnement - Declarations de vol; enregistrement; attitude des services de police
Question écrite n° 78466 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 30/12/1985; Ceremonies publiques et fetes legales - Preseance - Membres de la haute autorite de l'audiovisuel; rang protocolaire