1142139 résultats trouvés
- Question écrite n° 18183 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Electricite et gaz - Personnel - Activites sociales; moyens financiers
- Question écrite n° 18184 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Comite national de la recherche scientifique; elections
- Question écrite n° 18185 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; recrutement; deroulement des epreuves du concours exceptionnel; Alpes-Maritimes
- Question écrite n° 18186 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Agents ingenieurs, techniciens et administratifs; dossier de suivi de carriere; photocopie; cout
- Question écrite n° 18187 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Agents ingenieurs, techniciens et administratifs; dossier suivi de carriere; libertes publiques
- Question écrite n° 18188 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Majorations des pensions - Majoration pour enfants; personnes ayant recueilli des enfants; conditions d'attribution
- Question écrite n° 18189 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Relations exterieures: ministere - Personnel - Personnel des consulats; remunerations; devaluation du franc; consequences
- Question écrite n° 18190 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Arts et spectacles - Cinema - Documentaires; publicite
- Question écrite n° 18191 de M. Bernard Jean Maurice
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Eleves instituteurs; possibilite de redoublement
- Question écrite n° 18192 de M. Bertile Wilfrid
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer: agriculture - Etats generaux de l'agriculture; organisation
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