1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 3515 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Nord-Pas-de-Calais - Centres hospitaliers universitaires; construction
- Question écrite n° 35160 de M. Santrot Jacques
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Communes - Personnel - Attaches communaux; carriere; acces au grade d'attache principal
- Question écrite n° 35161 de M. Santrot Jacques
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Postes: ministere - Personnel - Verificateurs du service de la distribution et de l'acheminement; statut; classement en categorie A
- Question écrite n° 35162 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Jeunes de seize a dix huit ans; ordonnance no82-273 du 26 mars 1982; application; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35163 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Formation professionnelle et promotion sociale - Etablissements: Yvelines - Liste; placements effectues apres les stages; statistiques
- Question écrite n° 35164 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Commerce et artisanat - Aides et prets - Artisans; aides a l'installation; zones rurales; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35165 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Commerce et artisanat - Aides et prets: Yvelines - Prime d'installation artisanale; statistiques
- Question écrite n° 35166 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement secondaire - Constructions scolaires: Ile-de-France - Bilan et perspectives; La Queue-les-Yvelines; construction d'un lycee
- Question écrite n° 35167 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Transports aeriens - Aeroports: Seine-et-Marne - Melun-Villaroche; classement en categorie C
- Question écrite n° 35168 de M. André René
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Television; quatrieme chaine; creation
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