1142139 résultats trouvés
- Question écrite n° 18243 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Elevage - Porcs - Prix; CEE
- Question écrite n° 18244 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 18245 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 18246 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Politique exterieure - Convention internationale sur le droit de la mer - Nodules polymetalliques; exploitation; attitude des Etats-Unis
- Question écrite n° 18247 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Defense nationale - Politique de la defense - Sous-marins; tirs de missiles bolistiques effectues au large de la Bretagne
- Question écrite n° 18248 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 18249 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Bretagne - Bilan et perspectives; apprentissage
- Question écrite n° 18250 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 18251 de M. Séguin Philippe
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Certificat d'aptitude professionnelle de vendeur de pneumatiques; creation
- Question écrite n° 18252 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Prestations familiales - Personnel - Personnel originaire des departements et territoires d'outre-mer; conges et vacances; paiement du voyage
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