Résultats de la recherche

1142139 résultats trouvés

Question écrite n° 17656 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 19/07/1982
Parlement - Parlementaires - Activites; classements et statistiques; publication dans la presse
Question écrite n° 17657 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 19/07/1982
Sports - Associations, clubs et federations - Clubs sportifs locaux; moyens financiers
Question écrite n° 17658 de M. Fillon François
Date de dépôt : 19/07/1982
Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Certificat d'aptitude professionnelle de vendeur de pneumatiques; creation
Question écrite n° 17659 de M. Fillon François
Date de dépôt : 19/07/1982
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel: Sarthe - Le Mans; universite du Maine; auxiliaires, contractuels et vacataires; agents et ouvriers; statut; titularisation
Question écrite n° 17660 de M. Goasduff Jean-Louis
Date de dépôt : 19/07/1982
Commerce et artisanat - Politique en faveur du commerce et de l'artisanat - Artisanat; emploi et activite; bilan et perspectives
Question écrite n° 17661 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 19/07/1982
Prix et concurrence - Politique des prix et de la concurrence - Blocage des prix; avis du conseil national des prix
Question écrite n° 17662 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 19/07/1982
Enseignement secondaire - Etablissements: Aveyron - La Cavalerie; college; creation
Question écrite n° 17663 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 19/07/1982
Baux - Baux ruraux - Reglementation; cas d'espece
Question écrite n° 17664 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 19/07/1982
Impots locaux - Taxe professionnelle - Regroupements de communes et de syndicats d'amenagement; repartition; reglementation
Question écrite n° 17665 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 19/07/1982
Voirie - Autoroutes: Moselle - Metz; contournement