1144644 résultats trouvés
- Question écrite n° 78088 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Urbanisme - Politique de l'urbanisme - Habitations legeres de loisirs; cession; code de l'urbanisme, art.R.444-3
- Question écrite n° 78089 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Handicapes - Acces des locaux - Installation de monte-charges; aides de l'Etat
- Question écrite n° 7808 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Agriculture: ministere - Structures administratives - Conseil superieur d'orientation de l'economie agricole et alimentaire; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78090 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Medecins; statut
- Question écrite n° 78091 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Bibliotheques - Bibliotheques centrales de pret - Fonctionnement; moyens financiers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78092 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Geometres et metreurs - Emploi et activite - Marches publics; paiement; operations de remembrement
- Question écrite n° 78093 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Chomage: indemnisation - ASSEDIC et UNEDIC - Aide au demenagement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78094 de M. Poignant Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Eleves - Inscription dans une ecole d'une commune voisine; attitude et pouvoirs du maire de la commune d'accueil
- Question écrite n° 78095 de M. Pourchon Maurice
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Departements - Conseillers generaux - Remunerations; statistiques
- Question écrite n° 78096 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Boissons et alcools - Alcools - Alcools viti-vinicoles; definition
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