1144644 résultats trouvés
- Question écrite n° 78112 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Cantines scolaires - Tarifs
- Question écrite n° 78113 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Hotellerie et restauration - Emploi et activite - Entrepositaires-grossistes; cautionnements accordes a leur client aupres des banques; interdiction
- Question écrite n° 78114 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Jeunes issus de milieux defavorises; formation d'animateur
- Question écrite n° 78115 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Eau et assainissement - Politique de l'eau - Comite de bassin Rhin-Meuse; moyens financiers
- Question écrite n° 78116 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure; aides soignants; emoluments de base
- Question écrite n° 78117 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; titre de psychologue; personnes titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions de conseillers d'orientation
- Question écrite n° 78118 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Musees nationaux; conservateurs; remunerations
- Question écrite n° 78119 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Pedagogie - Centre national de documentation pedagogique; librairie; fonctionnement
- Question écrite n° 7811 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Recherche scientifique et technique - Institut Pasteur - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78120 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Fonctionnement; reforme
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