1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 78096 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Boissons et alcools - Alcools - Alcools viti-vinicoles; definition
- Question écrite n° 78097 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Changement d'installation electrique; transformateurs EDF; pyralene
- Question écrite n° 78098 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Chercheurs; contrats; duree
- Question écrite n° 78099 de M. Theaudin Clément
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections trilingues
- Question écrite n° 7809 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Administration - Rapports avec les administres : Rhone-Alpes - Acces aux documents administratifs; loi no78-17 du 16 janvier 1978; loi no78-753 du 17 juillet 1978; information du public
- Question écrite n° 780 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Petrole et produits raffines - Taxe interieure sur les produits petroliers - Cooperatives de deshydratation du fourage; detaxation
- Question au Gouvernement n° 780 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Communaute europeenne - CEE - Sommet d'Athenes; bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 780 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/04/1985
- Calamites et catastrophes - Froid et neige - Vague de froid; consequences; indemnisation des exploitants agricoles
- Question écrite n° 78100 de M. Tondon Yvon
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Paiement des pensions - Paiement mensuel
- Question écrite n° 78101 de M. Tondon Yvon
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Paiement des pensions - Paiement mensuel
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