1141555 résultats trouvés
- Question écrite n° 71648 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Recherche: ministere - Administration centrale - Bureau de recherches geologiques et minieres; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 71649 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Constructions scolaires - Maitrise d'ouvrage; departement; competence; decentralisation; consequences
- Question écrite n° 7164 de M. Rossinot André
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Enfants - Enfance martyre - Protection; accueil
- Question écrite n° 71650 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Securite sociale - Equilibre financier - Compensation demographique; modalites; prise en compte des capacites contributives des interesses
- Question écrite n° 71651 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 15/07/1985
- SNCF - Lignes: Sarthe - La Fleche Le Mans; car SNCF; desserte
- Question écrite n° 71652 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Architecture - Agrees en architecture - Maitres d'oeuvre; agrement; emploi et activite
- Question écrite n° 71653 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Baccalaureat; session de juin 1985; epreuves de franais et de mathematiques; erreurs dans les sujets; consequences
- Question écrite n° 71654 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Agriculture - Exploitants agricoles - Statut; rapport Gouzes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 71655 de M. Collomb Gérard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Postes et telecommunications - Centres de tri: Rhone - Lyon; centre de tri de Lyon; Montrochet; fonctionnement
- Question écrite n° 71656 de M. Dessein Jean-Claude
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Impots et taxes - Taxe sur les appareils automatiques - Consequences; emploi et activite
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