1141555 résultats trouvés
- Question écrite n° 71684 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Protection civile - Surveillance des plages - Saison estivale 1985
- Question écrite n° 71685 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Sante publique - Maladies et epidemies: Pas-de-Calais - Tuberculose; lutte et prevention
- Question écrite n° 71686 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire: Nord-Pas-de-Calais - Fonctionnement; effectifs de personnel; medecins
- Question écrite n° 71687 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Association centre d'entrainement aux methodes d'education active; fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 71688 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Calamites et catastrophes - Grele: Gers - Indemnisation des exploitants agricoles
- Question écrite n° 71689 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Lait et produits laitiers - Lait: Gers - Producteurs; revendications; CEE; politique agricole commune; quotas de production
- Question écrite n° 7168 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Logement - Allocations de logement - Conditions d'attribution; veuves agees de cinquante cinq ans beneficiaires d'une pension de reversion
- Question écrite n° 71690 de M. Le Coadic Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Retraites complementaires - Taxis - Chauffeurs de taxi; conditions d'attribution; loi no82-599 du 13 juillet 1982, art. 30; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 71691 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires; statut; titularisation
- Question écrite n° 71692 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Commercants et industriels: politique a l'egard des retraites - Aides familiaux
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