1146361 résultats trouvés
- Question écrite n° 78005 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Etablissements d'action culturelle a l'etranger; personnel; enseignants; statut
- Question écrite n° 78006 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Affaires culturelles - Politique culturelle - Personnel relevant de la direction generale des relations culturelles, scientifiques et techniques; affectation; conjoints
- Question écrite n° 78007 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Education: ministere - Publications - Dossier d'information sur la politique sociale du ministere; diffusion; cout
- Question écrite n° 78008 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Enseignants stagiaires; effectifs de personnel; statistiques
- Question écrite n° 78009 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Incitations fiscales; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7800 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Justice - Fonctionnement : Rhone - Lyon; instruction; delais
- Question écrite n° 78010 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Incitations fiscales; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78011 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Chambres consulaires - Chambres d'agriculture - Elus salaries; statut
- Question écrite n° 78012 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78013 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Formation professionnelle et promotion sociale; moyens financiers; fonction publique territoriale
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