1146059 résultats trouvés
- Question écrite n° 78561 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure de l'Agly et celle du Bourdigou
- Question écrite n° 78562 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral - Secteurs sauvegardes; littoral mediterraneen
- Question écrite n° 78563 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre; union francaise des associations d'anciens combattants
- Question écrite n° 78564 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; remboursement; diminution; consequences; personnes agees
- Question écrite n° 78565 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; remboursement; diminution; medicaments concernes
- Question écrite n° 78566 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; remboursement; traitement des maladies cardio-vasculaires
- Question écrite n° 78567 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Raisins - Raisins de table; production; statistiques
- Question écrite n° 78568 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Raisins - Raisins de table; importations; statistiques
- Question écrite n° 78569 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Electricite et gaz - Abonnes defaillants - Coupures pour non paiement de factures; gaz; politique a l'egard des personnes desheritees
- Question écrite n° 7856 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Voirie - Autoroutes : Moselle - Metz; contournement
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