1148596 résultats trouvés
- Question écrite n° 35179 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Budget - Budget global; bilan et perspectives
- Question écrite n° 3517 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Loi no 75-534 du 30 juin 1975; etablissements exclus du champ d'application de la loi
- Question écrite n° 35180 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Formation professionnelle et promotion sociale - Personnel - Remunerations
- Question écrite n° 35181 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; absenteisme
- Question écrite n° 35182 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Cooperatives - Societes cooperatives ouvrieres de production - Statistiques
- Question écrite n° 35183 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean Atlantique; deversements de dechets radioactifs par un navire du Royaume-Uni dans une zone proche des cotes bretonnes
- Question écrite n° 35184 de M. Godefroy Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Professions et activites sociales - Aides menageres et auxiliaires de vie - Formation professionnelle et promotion sociale
- Question écrite n° 35185 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; handicapes; exoneration
- Question écrite n° 35186 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Circulation routiere - Reglementation - Grues mobiles
- Question écrite n° 35187 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Baccalaureat; programmes; informatique
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