1152001 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 349 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 07/10/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Professeurs; effectifs de personnel
- Question orale sans débat n° 349 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/04/1983
- Metaux - Emploi et activite: Lorraine - Siderurgie; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- SNCF - Lignes - Bruxelles Strasbourg; trans europ express Iris; suppression de trains
- Question au Gouvernement n° 34 de Mme Fraysse Jacqueline
- Date de dépôt : 15/10/1981
- Automobiles et cycles - Entreprises: Hauts-de-Seine - Boulogne-Billancourt; entreprise Renault; greve
- Question orale sans débat n° 34 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 01/10/1981
- Pollution et nuisances - Agence pour la qualite de l'air - Creation; siege
- Question écrite n° 35000 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique economique et sociale - Politique industrielle - Investissements; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35001 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Transports; publicite
- Question écrite n° 35002 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Bibliotheques - Bibliotheque nationale - Fonctionnement; personnel; revendications; conflits du travail
- Question écrite n° 35003 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Instruments de precision et d'optique - Entreprises: Cher - Vierzon; entreprise Nadella; conflit du travail; emploi et activite
- Question écrite n° 35004 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Gendarmerie; emoluments de base; prise en compte de l'indemnite de sujetions speciales
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