1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34974 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Unites pedagogiques d'architecture; enseignants; cumul d'un emploi public et d'une activite privee; reglementation
- Question écrite n° 34975 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - Ocean Indien - Iles eparses; ile Tromelin; souverainete; attitude de la France
- Question écrite n° 34976 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Capacite d'accueil; statistiques
- Question écrite n° 34977 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Sports - Lutte contre le dopage - Courses cyclistes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34978 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Transports aeriens; aeroport d'Orly; bureau marketing passagers Orly sud 103; denomination
- Question écrite n° 34979 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Famille - Absents - Disparitions; suites judiciaires et condamnations penales; statistiques
- Question écrite n° 3497 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Commerce exterieur - URSS - Gazoducs; construction
- Question écrite n° 34980 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Equipements industriels et machines-outils - Entreprises: Cher - Vierzon; entreprise LBM; emploi et activite
- Question écrite n° 34981 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impot sur les grandes fortunes - Paiement - Dation en paiement; oeuvres d'art d'une valeur superieure a la somme due; credit d'impot
- Question écrite n° 34982 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Entreprises - Politique en faveur des entreprises - Creation d'entreprises; aides des societes de caution mutuelle
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