1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34938 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Sante publique - Maladies et epidemies - Rage; lutte et prevention
- Question écrite n° 34939 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Sante publique - Maladies et epidemies - Rage; lutte et prevention; Bretagne
- Question écrite n° 3493 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Service national - Dispense de service actif - Recours contre une decision de la commission regionale chargee d'examiner les demandes d'exemptions; effet suspensif
- Question écrite n° 34940 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Fruits et legumes - Brugnons et peches: Pyrenees-Orientales - Conditionnement; reglementation
- Question écrite n° 34941 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Armes et munitions - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Banyuls-sur-Mer; Port-Vendres; entreprise Paulilles; emploi et activite
- Question écrite n° 34942 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire - Bilan et perspectives; decentralisation
- Question écrite n° 34943 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Televiseurs; statistiques
- Question écrite n° 34944 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; exoneration; statistiques
- Question écrite n° 34945 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; statistiques
- Question écrite n° 34946 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Televiseurs; statistiques
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