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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 janvier 2024
Date de séance : 17/01/2024
  1. 1. Le sans-abrisme, réceptacle des échecs des politiques publiques ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 17/01/2024
  1. - audition de M. Gilles CARREZ, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne, déposée par Mme Anne Laurence PETEL et plusieurs de ses collègues, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie (sous réserve de son dépôt) après nomination)
  2. Examen d'une proposition de résolution européenne, déposée par Mme Anne-Laurence PETEL et plusieurs de ses collègues, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie (NNN, rapporteur) (sous réserve de son dépôt)
  3. Nominations de rapporteurs d'information
  4. Nominations de rapporteurs sur :
  5. la proposition de résolution européenne de M. Fabien DI FILIPPO et plusieurs de ses collègues visant à abandonner la proposition de règlement du Parlement européen réduisant strictement les délais de paiement pour les commerçants (n° 1904)
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 17/01/2024
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des représentants de l'Office des mineurs et des forces de l'ordre autour de la prise en charge des violences sur mineurs.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 janvier 2024
Date de séance : 17/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. État de la psychiatrie en France
  3. 3. Instrumentalisation politique des élections des parents d’élèves dans les conseils d’école
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité (n° 2015) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
  3. Audition de Mme Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental, et de M. Evanne Jeanne Rose, rapporteur de l'avis Les métiers de la cohésion sociale
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Zinsou, fondateur et partenaire managérial de SouthBridge, président de la Fondation Terra Nova et de la Société des Amis du Musée Branly-Jacques Chirac, ancien premier ministre du Bénin (2015-2016), sur la France et les nouveaux défis africains.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/01/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 1895) ;
  2. – Présentation du rapport de la mission d'information sur l'adaptation de la politique de l'eau au défi climatique (M. David Taupiac et Mme Anne-Cécile Violland, coprésidents ; MM. Vincent Descoeur et Yannick Haury, corapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition commune de MM. Noël Corbin, délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, François Laurent, délégué ministériel aux Jeux olympiques et paralympiques au sein de la délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, Mme Dominique Hervieu, directrice en charge de la culture à Paris 2024, et M. Pierre Martinez, responsable de l'Olympiade culturelle à Paris 2024, sur l'Olympiade culturelle
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE.