1146059 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 307 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 25/04/2023
- sécurité des biens et des personnes - Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry - Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry
- Question écrite n° 6977 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 04/04/2023
- ordre public - Alerte sur la répression policière et ses conséquences - Alerte sur la répression policière et ses conséquences
- Question orale sans débat n° 628 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 27/02/2024
- enseignement maternel et primaire - Fermeture de classe à l'école maternelle et élémentaire de Châtillon-sur-Marne - Fermeture de classe à l'école maternelle et élémentaire de Châtillon-sur-Marne
- Question écrite n° 11015 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 29/08/2023
- sécurité routière - Situation su service de délivrance des permis de conduire internationaux - Situation su service de délivrance des permis de conduire internationaux
- Question écrite n° 14299 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/01/2024
- santé - Gestion vaccinale - Gestion vaccinale
- Question écrite n° 10593 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 01/08/2023
- énergie et carburants - Nouvelle hausse du prix de l'électricité - Nouvelle hausse du prix de l'électricité
- Question écrite n° 617 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 09/08/2022
- animaux - Lutte contre la prolifération des chats errants - Lutte contre la prolifération des chats errants
- Question écrite n° 12660 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 07/11/2023
- bois et forêts - Filière bois, conséquences de la baisse des aides MaPrimeRenov' - Filière bois, conséquences de la baisse des aides MaPrimeRenov'
- Question écrite n° 3289 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 22/11/2022
- énergie et carburants - Participation de la France à l'alliance internationale pour l'éolien en mer - Participation de la France à l'alliance internationale pour l'éolien en mer
- Question écrite n° 1006 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 06/09/2022
- énergie et carburants - Hausse incontrôlée des prix de l'énergie pour les collectivités - Hausse incontrôlée des prix de l'énergie pour les collectivités
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