65695 résultats trouvés
- Question écrite n° 6448 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 06/05/2025
- formation professionnelle et apprentissage - PSSM et CPF - PSSM et CPF
- Question écrite n° 6430 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 06/05/2025
- droits fondamentaux - Vidéosurveillance algorithmique et logiciels de reconnaissance faciale - Vidéosurveillance algorithmique et logiciels de reconnaissance faciale
- Question écrite n° 6499 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 06/05/2025
- santé - Lutte contre la désinformation médicale - Lutte contre la désinformation médicale
- Question écrite n° 6456 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Internet - Lutte contre les escroqueries en ligne - Lutte contre les escroqueries en ligne
- Question écrite n° 6434 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- enseignement - Statut des AESH - Revalorisation - Statut des AESH - Revalorisation
- Question écrite n° 6400 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 06/05/2025
- automobiles - Aide au permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans - Aide au permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans
- Question écrite n° 6484 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- personnes âgées - Absence d'un tarif national socle APA mandataire - Absence d'un tarif national socle APA mandataire
- Question écrite n° 6482 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 06/05/2025
- pauvreté - Réduction de la pauvreté - Réduction de la pauvreté
- Amendement n° 91 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 89 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
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