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Question écrite n° 6380 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 06/05/2025
agriculture - Préservation des moyens des coopératives d'utilisation de matériel agricole - Préservation des moyens des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 mai 2025
Date de séance : 05/05/2025
  1. 1. Discriminations au travail des personnes engagées dans un projet parental
  2. 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 05/05/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur l'accès aux matières premières stratégiques pour l'industrie, réunissant :
  2. Mme Catherine Lagneau, présidente du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
  3. M. Benjamin Gallezot, délégué interministériel aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques (DIAMMS)
  4. M. Philippe Varin, président de la Chambre de commerce internationale, ancien président du directoire du groupe PSA Peugeot Citroën, ancien président du conseil d'administration d'Areva, auteur du rapport Sécurisation de l'approvisionnement de l'industrie en matières premières minérales remis au Gouvernement en janvier 2022
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 05/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Faury, président exécutif d'Airbus, et M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques France
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 mai 2025
Date de séance : 05/05/2025
  1. 1. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/05/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ancienne ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/05/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
  2. la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (n° 1357) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs)
  3. la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 1360) (Mme Julie Delpech, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 05/05/2025
  1. - Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Philippe d'Ornano, co-président du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI) et président de Sisley, et M. Alexandre Montay, délégué général du METI
  3. M. Michel Picon, président de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
  4. M. Gilles Mure-Ravaud, membre de la section industrie de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), président du groupement des métiers de l'impression et de la communication, et Mme Jennifer Bastard, responsable fiscalité de la CPME
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 05/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Lhotte, président d'AGCO France, vice président et directeur général de Massey Ferguson pour l'Europe et le Moyen Orient, M. Éric Odièvre, directeur des ressources humaines d'AGCO France et de Massey Ferguson pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique, et M. Xavier Arruego, responsable de la communication d'entreprise, des relations publiques et de l'engagement des collaborateurs d'AGCO France