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- Question écrite n° 42111 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 26/10/2021
- environnement - Phénomène de cabanisation - Phénomène de cabanisation
- Question écrite n° 42087 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 26/10/2021
- éducation physique et sportive - Réduction du nombre d'enseignants d'EPS - Réduction du nombre d'enseignants d'EPS
- Question écrite n° 42085 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 26/10/2021
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- Question écrite n° 42106 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 26/10/2021
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- Question écrite n° 42163 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 26/10/2021
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- Question écrite n° 41975 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 19/10/2021
- numérique - Stratégie française en matière de défense numérique et de prévention des risques - Stratégie française en matière de défense numérique et de prévention des risques
- Question écrite n° 41958 de M. Marc Delatte
- Date de dépôt : 19/10/2021
- établissements de santé - Commission d' éthique des établissements de santé - Commission d' éthique des établissements de santé
- Question au Gouvernement n° 4382 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 13/10/2021
- politique économique - Plan France 2030 - Plan France 2030
- Question au Gouvernement n° 4378 de M. Jean-Noël Barrot
- Date de dépôt : 13/10/2021
- politique économique - Plan France 2030 - Plan France 2030
- Question écrite n° 41735 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 12/10/2021
- agriculture - Renforcement de la réglementation sur les zones de non-traitement riverains - Renforcement de la réglementation sur les zones de non-traitement riverains
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