34113 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1632 de Mme Sophie Métadier
- Date de dépôt : 04/01/2022
- eau et assainissement - Améliorer la gestion des eaux de pluie - Améliorer la gestion des eaux de pluie
- Question écrite n° 43349 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 28/12/2021
- numérique - Quel projet alternatif à l'emprise des GAFAM sur les « clouds » ? - Quel projet alternatif à l'emprise des GAFAM sur les « clouds » ?
- Question écrite n° 43237 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 21/12/2021
- numérique - Stratégie de défense de l'écosystème Cloud - Stratégie de défense de l'écosystème Cloud
- Question écrite n° 43148 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 21/12/2021
- administration - Démarches administratives - Démarches administratives
- Question écrite n° 43168 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 21/12/2021
- armes - Renforcement du contrôle parlementaire sur les exportations d'armements - Renforcement du contrôle parlementaire sur les exportations d'armements
- Question écrite n° 43199 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 21/12/2021
- enfants - Surexposition des enfants aux écrans - Surexposition des enfants aux écrans
- Question écrite n° 43185 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 21/12/2021
- cycles et motocycles - Extension de l'arrêté d'homologation à la conversion superéthanol aux motos - Extension de l'arrêté d'homologation à la conversion superéthanol aux motos
- Question écrite n° 43223 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 21/12/2021
- lieux de privation de liberté - Brouilleurs d'ondes dans les établissements pénitentiaires - Brouilleurs d'ondes dans les établissements pénitentiaires
- Question au Gouvernement n° 4634 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 15/12/2021
- personnes handicapées - Pirse en charge des fauteils roulants - Pirse en charge des fauteils roulants
- Question au Gouvernement n° 4637 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 15/12/2021
- personnes handicapées - Soutien aux personnes en situation de handicap - Soutien aux personnes en situation de handicap
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats