1483814 résultats trouvés
- Question écrite n° 83359 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 20913 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 12/03/2013
- transports - politique des transports - bicyclettes. usage. développement
- Question écrite n° 46612 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 24/12/2013
- associations - associations d'éducation populaire - scoutisme. subventions
- Question écrite n° 42641 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 19/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 79150 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 05/05/2015
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 98913 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question orale sans débat n° 1541 de M. Pierre-Yves Le Borgn'
- Date de dépôt : 22/11/2016
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - implantations consulaires. dispositif mobile. perspectives
- Question écrite n° 72898 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 27/01/2015
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 32929 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 16/07/2013
- transports urbains - RATP - titres de transport. fraudes. statistiques
- Question écrite n° 77720 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 07/04/2015
- sécurité routière - ceintures de sécurité - autocars. réglementation
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