Résultats de la recherche

1483801 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1454 de M. Bonrepaux Augustin
Date de dépôt : 03/12/1992
Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Situation du BTP. plan de soutien. baisse des commandes. delais de paiement imposes par les administrations. credits votes pour le budget 1993. consommation des credits. PALULOS, PLA, PAP. role des collectivites locales. developpement des infrastructures
Question au Gouvernement n° 1448 de M. Bapt G�rard
Date de dépôt : 03/12/1992
Sante publique - SIDA - Prevention du SIDA. information des jeunes. generation SIDA. nombre de morts aux Etats-Unis. budget consacre a l'information par le ministere de la jeunesse et des sports. service telephonique. aide aux malades
Question au Gouvernement n° 1445 de M. Bergelin Christian
Date de dépôt : 03/12/1992
Agriculture - Politique agricole - Manifestation de Strasbourg. mort annoncee de l'agriculture. propos du President de la Republique. GATT. aspect global de la negociation. attitude des partenaires europeens de la France. montant compares des aides a l'agriculture en Europe et aux Etats-Un
Question au Gouvernement n° 1453 de M. Heuclin Jacques
Date de dépôt : 03/12/1992
Politique exterieure - Somalie - Guerre civile. aide humanitaire. role de l'ONU. blocage des bateaux apportant les vivres. pillards. role du ONG. droit d'ingerence
Question au Gouvernement n° 1443 de M. Laffineur Marc
Date de dépôt : 03/12/1992
Organisations internationales - GATT - Situation agricole en France. reforme de la PAC. accord de Washington. debat a l'Assemblee nationale. vote de confiance. Parlement europeen. vote d'une motion de censure contre la commission
Question au Gouvernement n° 1440 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 03/12/1992
Sante publique - SIDA - Statistiques de l'epidemie. moyens consacres a la lutte contre le SIDA. information des jeunes. populations a haut risque. toxicomanie. aide au tiers monde. journee mondiale de lutte contre le SIDA. role des associations. situation en Afrique. sommes cons
Question au Gouvernement n° 1449 de M. Carpentier Ren�
Date de dépôt : 03/12/1992
Automobiles et cycles - Emploi et activite - Situation dans le Valenciennois. avenir des transferts de creation d'emploi. situation internationale du secteur de l'automobile. accord CEE-Japon. creation d'un site PSA a Valencienne-Hordain
Question au Gouvernement n° 1442 de M. Philibert Jean-Pierre
Date de dépôt : 03/12/1992
Emploi - Politique et reglementation - Chomage. statistiques. trois milliions de chomeurs. attitude des entreprises. lutte contre le chomage de longue duree. plan lance par le Premier ministre
Question orale sans débat n° 651 de M. de Lipkowski Jean
Date de dépôt : 02/12/1992
Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Construction. aides de l'Etat. sous-traitance. perspectives. PME
Question orale sans débat n° 654 de M. Brocard Jean
Date de dépôt : 02/12/1992
Handicapes - Politique et reglementation - Perspectives. allocations. montant