1491264 résultats trouvés
- Question écrite n° 97936 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 19/07/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 42759 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 19/11/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - taux d'emploi dans la fonction publique. bilan
- Question écrite n° 35365 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/08/2013
- énergie et carburants - électricité - tarif de cession par EDF. entreprises locales de distribution
- Question écrite n° 29296 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 11/06/2013
- TVA - taux - distributeurs automatiques
- Question écrite n° 62088 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 29/07/2014
- professions de santé - médecins libéraux - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 92732 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 26/01/2016
- transports aériens - aérodromes - code de l'aviation civile. réglementation
- Question écrite n° 40430 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 22/10/2013
- eau - agences de l'eau - financement. perspectives
- Question écrite n° 101738 de M. Sébastien Pietrasanta
- Date de dépôt : 27/12/2016
- professions de santé - réglementation - activité physique adaptée. décret. publication
- Question écrite n° 70519 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 02/12/2014
- sang et organes humains - dons - donneurs. personnes handicapées. discrimination
- Question écrite n° 92055 de M. Serge Bardy
- Date de dépôt : 22/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
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