1493718 résultats trouvés
- Question écrite n° 43522 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- impôts et taxes - évasion fiscale - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 4384 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 18/09/2012
- aménagement du territoire - zones de revitalisation rurale - réforme
- Question écrite n° 50161 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 18/02/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - tableau. inscription. conséquences
- Question orale sans débat n° 734 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 17/06/2014
- emploi - politique de l'emploi - seniors. orientations
- Question écrite n° 85806 de Mme Sandrine Hurel
- Date de dépôt : 28/07/2015
- énergie et carburants - propane - résiliation de contrats. réglementation. perspectives
- Question écrite n° 12519 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 04/12/2012
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences
- Question au Gouvernement n° 2279 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 06/11/2014
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité. drones. survols
- Question écrite n° 3332 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 28/08/2012
- aménagement du territoire - politique de la ville - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 88114 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 15/09/2015
- collectivités territoriales - FCTVA - équipements publics. piscine. réglementation
- Question orale sans débat n° 584 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 01/04/2014
- élevage - porcs - rejets et effluents. calcul. bilan réel simplifié. abandon. conséquences
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