1493722 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2279 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 06/11/2014
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité. drones. survols
- Question écrite n° 3332 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 28/08/2012
- aménagement du territoire - politique de la ville - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 88114 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 15/09/2015
- collectivités territoriales - FCTVA - équipements publics. piscine. réglementation
- Question orale sans débat n° 584 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 01/04/2014
- élevage - porcs - rejets et effluents. calcul. bilan réel simplifié. abandon. conséquences
- Question écrite n° 84893 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/07/2015
- formation professionnelle - apprentissage - fonction publique. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 923 de Mme Sylviane Alaux
- Date de dépôt : 05/06/2013
- impôts et taxes - politique fiscale - développement durable. prise en compte
- Question écrite n° 52348 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 18/03/2014
- outre-mer - tourisme et loisirs - développement. Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 24127 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 16/04/2013
- femmes - contraception - accès
- Question écrite n° 87680 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 01/09/2015
- Français de l'étranger - élections et référendums - rapport parlementaire. propositions. perspectives
- Question écrite n° 24186 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 16/04/2013
- industrie - armement - actionnariat de l'État. Cour des comptes. rapport. conclusions
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