1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 18492 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/02/2013
- aquaculture et pêche professionnelle - ports de pêche - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 20253 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 05/03/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 87340 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 18/08/2015
- marchés publics - passation - circuits courts. prise en compte
- Question écrite n° 100783 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 22/11/2016
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - carte mobilité-inclusion. mise en œuvre
- Question écrite n° 76527 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 24/03/2015
- justice - procédures - statistiques
- Question écrite n° 72224 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 06/01/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - médailles militaires
- Question écrite n° 49013 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 04/02/2014
- tourisme et loisirs - activités de plein air - jeunes. accueil. financement
- Question écrite n° 84598 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 52454 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 18/03/2014
- sports - football - pratique durable. groupe de travail. rapport. propositions
- Question écrite n° 27986 de Mme Annie Le Houerou
- Date de dépôt : 04/06/2013
- bâtiment et travaux publics - construction - normes thermiques. adaptations
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