1495104 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 51 de M. Lamontagne Raymond
- Date de dépôt : 29/04/1993
- Urbanisme - Schemas directeurs - Schema directeur de la region Ile-de-France. revision. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 42 de M. Le Vern Alain
- Date de dépôt : 29/04/1993
- Politiques communautaires - Commerce extra-communautaire - Negociations du GATT. conseil europeen des 26 et 27 avril 1993.
- Question orale sans débat n° 32 de M. Bégault Jean
- Date de dépôt : 28/04/1993
- TVA - Recuperation - Communes. travaux d'amenagement de locaux.
- Question orale sans débat n° 28 de M. Migaud Didier
- Date de dépôt : 28/04/1993
- Charbon - Houilleres du Centre-Midi - Emploi et activite.
- Question orale sans débat n° 30 de M. Migaud Didier
- Date de dépôt : 28/04/1993
- Voirie - Autoroutes - Liaison Amberieu Grenoble Sisteron. construction.
- Question orale sans débat n° 29 de M. Annette Gilbert
- Date de dépôt : 28/04/1993
- DOM - Reunion : police - Commissariats. creation. Saint-Denis.
- Question orale sans débat n° 33 de M. Descamps Jean-Jacques
- Date de dépôt : 28/04/1993
- Communes - FCTVA - Reglementation. amenagement de locaux.
- Question orale sans débat n° 27 de M. Auchedé Rémy
- Date de dépôt : 28/04/1993
- Logement - Rehabilitation des cites minieres - Nord-Pas-de-Calais.
- Question orale sans débat n° 21 de M. Ollier Patrick
- Date de dépôt : 28/04/1993
- Tourisme et loisirs - Stations de montagne - Emploi et activite.
- Question orale sans débat n° 34 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 28/04/1993
- Sports - Installations sportives - Football. grand stade de Saint-Denis. agrandissement du Parc des Princes.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats