1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 101290 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 13/12/2016
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - isolement. lutte et prévention
- Question écrite n° 50432 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 25/02/2014
- agriculture - maïs - OGM. réglementation
- Question écrite n° 97656 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 12/07/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 35666 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 13/08/2013
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - budgets. subventions publiques. réduction
- Question écrite n° 85832 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 28/07/2015
- enseignements artistiques - musique - diplôme universitaire de musicien intervenant. revalorisation
- Question au Gouvernement n° 3632 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 17/02/2016
- entreprises - aides de l'État - efficacité. évaluation
- Question écrite n° 100963 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 29/11/2016
- logement : aides et prêts - allocations de logement et APL - conditions d'attribution
- Question écrite n° 59898 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question écrite n° 36625 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/09/2013
- impôts et taxes - développement durable - déchets. production et traitement. réforme
- Question écrite n° 93853 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 08/03/2016
- logement : aides et prêts - allocations de logement et APL - conditions d'attribution
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