1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1393 de M. Vignoble Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Politique exterieure - Relations financieres - Banque mondiale. prets pour la construction de barrages. consequences. environnement.
- Question écrite n° 1472 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Sports - Equitation - Centres equestres. reglementation.
- Question écrite n° 1478 de M. d'Attilio Henri
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Infirmiers et infirmieres - Liberaux - Frais de deplacement. montant.
- Question écrite n° 1490 de M. Préel Jean-Luc
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 1504 de M. Vignoble Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Communes - Ventes et echanges - Terrains constructibles. publicite. reglementation.
- Question écrite n° 1481 de M. Le Déaut Jean-Yves
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Enseignement : personnel - Auxiliaires - Personnel de bureau. carriere.
- Question écrite n° 1536 de M. Moyne-Bressand Alain
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Electricite et gaz - Lignes a haute tension - Ligne Aoste Champier. construction. Isere.
- Question écrite n° 1476 de M. Jeffray Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Securite sociale - Cotisations - Assiette. artistes auteurs.
- Question écrite n° 1669 de M. Cazenave Richard
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Urbanisme - ZAC - Delegations de service public. loi no 93-122 du 29 janvier 1993. application.
- Question écrite n° 1420 de M. Legras Philippe
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Problemes fonciers agricoles - SAFER - Droit de preemption. seuil. relevement.
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