1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1657 de M. Deprez Léonce
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Administration - Structures administratives - Rationalisation.
- Question écrite n° 1534 de M. Moyne-Bressand Alain
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Environnement - Institut francais de l'environnement - Financement.
- Question écrite n° 1432 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Fonction publique hospitaliere - Infirmiers et infirmieres - Representation dans les comites techniques d'etablissement.
- Question écrite n° 1604 de M. Deprez Léonce
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Systeme penitentiaire - Personnel de direction - Statut.
- Question écrite n° 1580 de M. Wiltzer Pierre-André
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Securite routiere - Voiturettes - Circulation. reglementation.
- Question écrite n° 1653 de M. Couderc Raymond
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Hotellerie et restauration - Hotels - Construction. regime fiscal.
- Question écrite n° 1441 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Fonction publique territoriale - Filiere sportive - Maitres nageurs sauveteurs. exercice de la profession.
- Question écrite n° 1605 de M. Deprez Léonce
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Plus-values : imposition - Immeubles - Exoneration. conditions d'attribution. revente.
- Question écrite n° 1773 de M. Santini André
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Epargne - PEL - Duree. prorogation.
- Question écrite n° 1570 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 31/05/1993
- Poste - Bureau de poste de Saint-Louis - Fonctionnement. effectifs de personnel. Marseille.
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