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Question écrite n° 53670 de M. Barrot Jacques
Date de dépôt : 03/02/1992
Drogue - Lutte et prevention - Structures d'accueil et de soins. moyens financiers
Question écrite n° 53448 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 03/02/1992
Objets d'art, collections, antiquites - Politique et reglementation - Experts. reconnaissance officielle
Question écrite n° 53420 de M. Balkany Patrick
Date de dépôt : 03/02/1992
Politiques communautaires - Politique fiscale - Taxation de l'energie. consequences pour les entreprises
Question écrite n° 53536 de M. Julia Didier
Date de dépôt : 03/02/1992
Handicapes - COTOREP - Fonctionnement
Question écrite n° 53657 de M. Lepercq Arnaud
Date de dépôt : 03/02/1992
Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
Question écrite n° 53613 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 03/02/1992
Jeunes - Politique et reglementation : Essonne - Programme : une saison en banlieue. bilan
Question écrite n° 53540 de M. Voisin Michel
Date de dépôt : 03/02/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 53442 de M. Dolez Marc
Date de dépôt : 03/02/1992
Ceremonies publiques et fetes legales - Commemorations - Centieme anniversaire de la mort de Rimbaud
Question écrite n° 53475 de M. Bouquet Jean-Pierre
Date de dépôt : 03/02/1992
Mutualite sociale agricole - Beneficiaires - Activite commerciale complementaire. revenu. seuil
Question écrite n° 53438 de M. Dessein Jean-Claude
Date de dépôt : 03/02/1992
Rapatries - Indemnisation - Orphelins mineurs lors de leur rapatriement