1504829 résultats trouvés
- Question écrite n° 69791 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - agriculteurs. remplacement pour congés. GAEC. réglementation
- Question écrite n° 36395 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/08/2013
- santé - maladie d'Alzheimer - rapport. préconisations
- Question écrite n° 87051 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 11/08/2015
- organisations internationales - ONU - comité des droits de l'homme. France. recommandations
- Question écrite n° 2579 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 07/08/2012
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - aide administrative. maintien
- Question écrite n° 34673 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 14722 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 25/12/2012
- transports - transports sanitaires - entreprises. revendications
- Question écrite n° 40692 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 22/10/2013
- professions de santé - sages-femmes - accouchement à domicile. assurances
- Question écrite n° 47468 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/01/2014
- chasse et pêche - chasse - gibier d'eau. dates d'ouverture
- Question écrite n° 36306 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 27/08/2013
- matières premières - métaux - recherche. rapport. propositions
- Question écrite n° 59317 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
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