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Question écrite n° 57910 de M. Cuq Henri
Date de dépôt : 18/05/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Defense : personnel - Personnels civils. carriere
Question écrite n° 57746 de M. Briane Jean
Date de dépôt : 18/05/1992
Patrimoine - Archeologie - Mission de reflexion sur le controle scientifique exerce lors des fouilles programmees et de sauvetage. bilan et perspectives
Question écrite n° 57976 de M. Vignoble G�rard
Date de dépôt : 18/05/1992
Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
Question écrite n° 57739 de M. Bequet Jean-Pierre
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement secondaire - Etablissements : Val-d'Oise - Pontoise. college des Louvrais. fonctionnement. effectifs de personnel. agents de laboratoire
Question écrite n° 57800 de M. Chasseguet G�rard
Date de dépôt : 18/05/1992
Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement
Question écrite n° 57707 de M. Gengenwin Germain
Date de dépôt : 18/05/1992
Logement - Amelioration de l'habitat - Prime. conditions d'attribution. plafond de ressources. relevement
Question écrite n° 57906 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement : personnel - PEGC - Cessation progressive d'activite. conditions d'attribution
Question écrite n° 57806 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 18/05/1992
Femmes - Veuves - Revendications
Question écrite n° 57834 de M. Autexier Jean-Yves
Date de dépôt : 18/05/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Deporte. titre. conditions d'attribution. militaires internes a Hoa-Binh et dans d'autres camps japonais
Question écrite n° 57977 de M. Reitzer Jean-Luc
Date de dépôt : 18/05/1992
Permis de conduire - Reglementation - Permis a points. consequences. professionnels