1505013 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 844 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 27/01/2015
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - entrepôts de carburant. riverains. risques. mesures
- Question écrite n° 73528 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 10/02/2015
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - mode de calcul
- Question écrite n° 68767 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 11/11/2014
- logement - réglementation - ventes. transactions de particuliers à particuliers. perspectives
- Question écrite n° 31363 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 09/07/2013
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - producteurs. relations avec les pouvoirs publics
- Question écrite n° 25604 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 30/04/2013
- impôts et taxes - taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques - remboursement partiel. champ d'application
- Question écrite n° 76108 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 17/03/2015
- recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
- Question écrite n° 71878 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 23/12/2014
- police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
- Question au Gouvernement n° 2343 de M. Jacques Lamblin
- Date de dépôt : 26/11/2014
- logement - construction - ralentissement. contraintes. conséquences
- Question orale sans débat n° 1651 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 07/02/2017
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 36515 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 03/09/2013
- consommation - sécurité alimentaire - infections alimentaires. lutte et prévention
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