Résultats de la recherche

1502875 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 868 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 27/01/2015
bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. Conseil d'État. décision. conséquences
Question écrite n° 45032 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 03/12/2013
travail - réglementation - détachement. directive européenne. perspectives
Question au Gouvernement n° 2851 de M. Jacques Myard
Date de dépôt : 07/05/2015
politique extérieure - Syrie - minorités chrétiennes. persécutions. attitude de la France
Question écrite n° 16624 de M. Jacques Cresta
Date de dépôt : 29/01/2013
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
Question écrite n° 6549 de M. Marc Dolez
Date de dépôt : 09/10/2012
handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. perspectives
Question écrite n° 46048 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 17/12/2013
enfants - petite enfance - accueil. développement
Question écrite n° 4356 de Mme Sandrine Hurel
Date de dépôt : 11/09/2012
TVA - taux - équidés. politiques communautaires
Question écrite n° 91084 de M. Patrice Martin-Lalande
Date de dépôt : 17/11/2015
cours d'eau, étangs et lacs - politique et réglementation - continuité écologique
Question écrite n° 21951 de M. Jean-Paul Chanteguet
Date de dépôt : 26/03/2013
famille - divorce - prestation compensatoire. révision. réglementation
Question écrite n° 79291 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/05/2015
déchets, pollution et nuisances - mer - pollution maritime. plastiques. lutte et prévention