Résultats de la recherche

1502862 résultats trouvés

Question écrite n° 78051 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 14/04/2015
politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
Question écrite n° 65196 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 30/09/2014
fonction publique territoriale - filière technique - ambulanciers. revendications
Question écrite n° 27509 de Mme Ericka Bareigts
Date de dépôt : 28/05/2013
famille - divorce - pensions alimentaires. montant. conséquences
Question écrite n° 63120 de Mme Chaynesse Khirouni
Date de dépôt : 19/08/2014
politique extérieure - Iraq - situation des populations. chrétiens. yézidis. attitude de la France
Question écrite n° 33775 de Mme Catherine Quéré
Date de dépôt : 23/07/2013
sécurité sociale - cotisations - recouvrement. dysfonctionnements. travailleurs indépendants
Question écrite n° 16908 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 29/01/2013
sécurité routière - politiques communautaires - système d'échange d'informations. perspectives
Question écrite n° 48299 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 28/01/2014
industrie - emploi et activité - production en France. maintien. développement
Question orale sans débat n° 1522 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 22/11/2016
télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
Question écrite n° 23584 de Mme Carole Delga
Date de dépôt : 09/04/2013
logement - expulsions - trêve hivernale. champ d'application
Question écrite n° 23372 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 09/04/2013
élections et référendums - opérations de vote - bulletins blancs. prise en compte