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- Question écrite n° 76905 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 31/03/2015
- défense - opérations extérieures - rations alimentaires. composition
- Question écrite n° 44906 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 48048 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 21/01/2014
- sécurité routière - permis de conduire - inspecteurs. effectifs. conséquences
- Question écrite n° 42317 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/11/2013
- politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 80855 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question écrite n° 5638 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 02/10/2012
- assurances - assurance véhicules terrestres à moteur - défaut d'assurance. lutte et prévention
- Question écrite n° 86466 de Mme Chaynesse Khirouni
- Date de dépôt : 04/08/2015
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - enfants. transport scolaire. taxis. formation spécifique
- Question orale sans débat n° 58 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 27/11/2012
- voirie - financement - contournement sud-est. Lille
- Question écrite n° 72067 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 30/12/2014
- défense - armée - service de santé des armées. formation. interruption. remboursement
- Question écrite n° 21988 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 26/03/2013
- impôt sur le revenu - traitements et salaires - trop-perçus. assujettissement. réglementation
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