1509056 résultats trouvés
- Question écrite n° 52246 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Etablissements sociaux et de soins - Institutions sociales et medico-sociales - Commission nationale et commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales. reforme. consequences
- Question écrite n° 52239 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Agriculture - CEMAGREF - Delocalisation. consequences
- Question écrite n° 52061 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Politiques communautaires - Politique agricole - Oleagineux
- Question écrite n° 52163 de M. Debre Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Lycees professionnels. statut
- Question écrite n° 52160 de M. Balkany Patrick
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique et reglementation : Alpes-Maritimes - Domaine de la Conque. foyer des veuves de guerre. fermeture
- Question écrite n° 52267 de M. Carpentier Ren�
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Sante publique - Adrenoleucodystrophie - Lutte et prevention. familles. prise en charge. aides de l'Etat
- Question écrite n° 52240 de M. Vial-Massat Th�o
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Politique exterieure - Sahara occidental - Plan de paix de l'ONU. referendum d'auto-determination. perspectives
- Question écrite n° 52244 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers. effectifs de personnel. directeurs. animateurs
- Question écrite n° 52235 de M. Ehrmann Charles
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Plus-values : imposition - Valeurs mobilieres - Societes civiles de droit monegasque. cas d'espece
- Question écrite n° 52149 de M. Laffineur Marc
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
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