1509054 résultats trouvés
- Question écrite n° 52047 de M. Gaillard Claude
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Police - Personnel - Revendications
- Question écrite n° 51977 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Textile et habillement - Emploi et activite - Concurrence etrangere
- Question écrite n° 52045 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Environnement - Agence de l'environnement et de la maitrise de l'energie - Delocalisation
- Question écrite n° 51792 de M. P�ricard Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Handicapes - Allocation d'education speciale - Troisieme complement. conditions d'attribution. criteres
- Question écrite n° 51695 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Enseignement : personnel - Enseignants - ZEP. remunerations
- Question écrite n° 51806 de M. Guichon Lucien
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 51673 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Musique - Politique de la musique - Accordeon classique. repertoire specifique. creation
- Question écrite n° 52025 de M. Goldberg Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Professeurs de lycees professionnels. reclassement en un corps unique
- Question écrite n° 51709 de M. Albouy Jean
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Logement - Participation patronale - Ressources secondaires. reglementation. collecte primaire. application
- Question écrite n° 51675 de M. Jacquemin Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Assiette. immobilisations corporelles. batiment et travaux publics
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats