1509054 résultats trouvés
- Question écrite n° 51777 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Collectivites locales - Finances locales - Entretien des rivieres et cours d'eau. TVA. recuperation
- Question écrite n° 51997 de M. Giraud Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 51786 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement : Moselle - Centres sociaux. moyens financiers
- Question écrite n° 51748 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Transplantations d'organes
- Question écrite n° 51895 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
- Question écrite n° 51819 de M. Istace G�rard
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Nomenclature des actes. cardiologie
- Question écrite n° 51847 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Communes - Personnel - Secretaires de mairie instituteurs. statut
- Question écrite n° 51945 de M. Colombier Georges
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Commerce et artisanat - Politique et reglementation - Charcutiers-traiteurs
- Question écrite n° 51987 de M. Chasseguet G�rard
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'hospitalisation - Forfait hospitalier. montant
- Question écrite n° 51942 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Permis de conduire - Examen : Haute-Loire - Centres d'examen. suppression. consequences
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