1509057 résultats trouvés
- Question écrite n° 51912 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers . pharmaciens gerants a temps partiel. statut
- Question écrite n° 51825 de M. Peyronnet Jean-Claude
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires sociales et integration : personnel - Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. statut
- Question écrite n° 51955 de M. Asensi Fran�ois
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Systeme penitentiaire - Personnel : Val-de-Marne - Creteil. travailleurs sociaux. revendications
- Question écrite n° 51777 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Collectivites locales - Finances locales - Entretien des rivieres et cours d'eau. TVA. recuperation
- Question écrite n° 51997 de M. Giraud Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 51786 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement : Moselle - Centres sociaux. moyens financiers
- Question écrite n° 51748 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Transplantations d'organes
- Question écrite n° 51895 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
- Question écrite n° 51819 de M. Istace G�rard
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Nomenclature des actes. cardiologie
- Question écrite n° 51847 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Communes - Personnel - Secretaires de mairie instituteurs. statut
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